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Le contenu multimédia du site Internet du Bascala.

Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de la marie de Bruguières. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante : Mairie de Bruguières – Hôtel de Ville – Place de la République – 31150 Bruguières

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La Mairie de Bruguières s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.

Les logotypes présents sur le site Internet

Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la Mairie de Bruguières sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le logo du Bascala est la propriété de la mairie de Bruguières. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante : Mairie de Bruguières – Hôtel de Ville – Place de la République – 31150 Bruguières

Les liens vers le site du Bascala

La Mairie de Bruguières autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site du Bascala à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

RGPD

Depuis le 25 mai 2018 nous ne déclarons plus nos fichiers de données personnelles à la CNIL, nous stockons vos données dans un registre que nous devons être en mesure de présenter en cas de contrôle par la CNIL.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal à l’adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant : Mairie de Bruguières – Hôtel de Ville – Place de la République – 31150 Bruguières

L’absence de responsabilité de la Mairie de Bruguières

La société Decanet, en tant qu’hébergeur s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la Mairie de Bruguières se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.

Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

CRÉDITS

Directeur de publication : Monsieur Philippe Plantade

Développements : SARL Decanet

Hébergement : SARL Decanet

Conception Graphique: SARL Decanet

Logos et Photos : Les logos et photos du site internet sont la propriétés du service communication de la Mairie de Bruguières.

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