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Le contenu multimédia du site Internet du Bascala.
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La Mairie de Bruguières s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.
Les logotypes présents sur le site Internet
Tous les logotypes, (plus couramment appelés logos) présents sur le site Internet de la Mairie de Bruguières sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo du Bascala est la propriété de la mairie de Bruguières. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante : Mairie de Bruguières – Hôtel de Ville – Place de la République – 31150 Bruguières
Les liens vers le site du Bascala
La Mairie de Bruguières autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
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RGPD
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L’absence de responsabilité de la Mairie de Bruguières
La société Decanet, en tant qu’hébergeur s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la Mairie de Bruguières se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.
Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.[/vc_column_text][vc_column_text css= ».vc_custom_1527499871591{margin-bottom: 0px !important;} »]
CRÉDITS
Directeur de publication : Monsieur Philippe Plantade
Développements : SARL Decanet
Hébergement : SARL Decanet
Conception Graphique: SARL Decanet
Logos et Photos : Les logos et photos du site internet sont la propriétés du service communication de la Mairie de Bruguières.
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